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Marques déposées par DUPONT Claude
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DON FRIGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON FRIGUETTE
DUPONT Claude

Numéro de dépôt :
3348377
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
DON FRIGUETTE de DUPONT Claude

Présentation de la marque DON FRIGUETTE

Déposée le 11 mars 2005 par DUPONT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON FRIGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est DUPONT Claude domicilié(e) zone artisanale de FRIGUETTE,05000 PELLEAUTIER - 05000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT Claude domicilié(e) zone artisanale de FRIGUETTE,05000 PELLEAUTIER - 05000 - France.

La marque DON FRIGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON FRIGUETTE est expirée depuis le 11 mars 2015.

DUPONT Claude a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDOUCE , CROQ ALPES


DUPONT Claude - zone artisanale de FRIGUETTE,05000 PELLEAUTIER - 05000 - France


DUPONT Claude - zone artisanale de FRIGUETTE,05000 PELLEAUTIER - 05000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 8 novembre 2010 - Concession de licence n°535312 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Pâtiserie. Biscuiterie. Confiture. Thé. Pains d'épices. Sucrerie.